Musée de la Résistance et de la Déportation en Ardèche
Communauté de Communes Rhône-Helvie
Espace Aden
15 rue du travail
07400 Le TEIL
SIRET : 24070070800029
NAF : 8411Z
Téléphone : 04 75 92 25 61
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives que vous laissez sur ce site. Pour exercer ces droits, envoyer un e-mail à contact@ardeche-resistance-deportation.fr. En outre, nous nous engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers, personne physique ou morale.
Le Musée de la Résistance et de la Déportation en Ardèche est propriétaire des droits de propriété intellectuelle
ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment
les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de
tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé,
est interdite, sauf autorisation écrite préalable du : Musée de la Résistance et de la Déportation en Ardèche.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il
contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les droits de toutes les photos présentes sur le site appartiennent au ©Musée de la Résistance et de la Déportation en Ardèche / Communauté de Communes Rhône-Helvie, ©Archives Départementales d'Ardèche et ©Bertrand Fort.
Les sites reliés directement ou indirectement au site ardeche-resistance-deportation.fr, notamment dans l'annuaire des références, ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, le Musée de la Résistance et de la Déportation en Ardèche n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.